BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit public' dans sujet.
Classer par :  
Résultats  29 documents
Page: précédent  1 2
Affiner par sujet
Droit public (29)
France (24)
Droit civil (22)
Droit ecclésiastique (21)
Droit pénal (21)
Affiner par période
1500-1800 (14)
19e siècle (4)
17e siècle (3)
16e siècle (1)
18e siècle (1)
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
21Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das ...
22Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
23Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
24Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
25Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ...
26Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe ...
27Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
28Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit public et administratif par M. F. Lafferière, ancien professeur de droit ...
29Cours de droit public et administratif par M. F. Lafferière, ancien professeur de droit administratif à la Faculté de Rennes, [ins]pecteur général de l'ordre du droit. Deuxième édition, corrigée et augmentée d'un appendice contenant les lois nouvelles, des ordonnances spéciales et une table des matières conférée avec le programme d'examen de la Faculté de Droit de ParisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2